Sous
la présidence de Madame Chantal JANIN-THYVOT, Maire,
Tous les membres étaient présents.
Secrétaire de séance: Mr Onorio VARUTTI.
Le Conseil Municipal:
Accorde une aide de 37 Frs par jour et par enfant aux
familles qui inscriront leurs enfants au centre de loisirs de Condamine
durant le mois de Juillet prochain.
Prend une délibération acceptant le Concours du Receveur
Municipal pour sa mission d'aide aux communes.
Fixe à neuf personnes, le bureau qui composera le nouveau
CCAS. Cinq membres sont issus du Conseil Municipal, et quatre représentent
les diverses associations.
Augmente le tarif du transport scolaire journalier assuré
par Mme Janine MESSY.
Accepte d'acheter une machine à laver pour l'école, un
aspirateur injecteur-extracteur pour le nettoyage des salles annexes au
Primaire, ainsi qu'un taille -haie.
Prend connaissance des résultats du marché négocié de
la Rue du Stade, c'est l'entreprise VERDET qui a été retenue pour une
somme de 288.879,45 Frs TTC.
Accepte un devis des ETS APPIA pour la réalisation d'un
enrobé au niveau des jeux de boules: coût 19 877,52 F TTC.
Accorde une participation exceptionnelle de 1 000 Frs
pour les fêtes du Lac, Une subvention de 3 000 Frs aux Maires des communes
sinistrées de la Somme, Une subvention de 800 Frs au Secours Populaire
du secteur qui aide les familles en difficultés.
Envisage la révision du Plan d'Occupation des Sols de
la Commune et autorise Mme le Maire à lancer cette procédure. Les documents
nécessaires seront demandés auprès des services de la D. D. E de l'Ain.
Réfléchit sur l'achat d'un équipement audio-visuel multi-média
et sollicite l'octroi d'une subvention auprès du SIE de l'AIN. La décision
définitive sera prise ultérieurement.