saintmartindufresne.com - CR Conseil Municipal du 15 juillet 2004

Sous la présidence de Madame JANIN-THYVOT, Maire

Absents excusés : Monsieur POTIQUET Thierry
Mme PISANI Isabelle, ayant donné procuration à Mme JANIN-THYVOT
Monsieur MOREL David, ayant donné procuration à M TISSOT Maurice
Secrétaire de séance : M BERTRAND Marius

Le Conseil Municipal :

A l'unanimité,

Emet un avis favorable pour le projet de convention constitutive d'un groupement de commandes entre les communes de Port, Brion, St Martin du Fresne, afin de confier à un même maître d'œuvre, la réalisation de travaux connexes consécutifs à la construction de
l'A 404.
Cette tâche incombera à la Mairie de St Martin du Fresne.

Donne son accord pour des travaux supplémentaires dans le cadre de la réhabilitation de la Mairie. Le montant s'élève à la somme de 2.683,65 Euros HT.

Donne son accord pour qu'à la rentrée de Septembre 2004, des cours de musique soient dispensés à l'école primaire à hauteur de 3 heures par semaine. Ces derniers seront donnés par un intervenant de l'école de Musique du Haut- Bugey de Nantua.
Le prix de l'heure est fixé à 32 Euros.

Fait le point sur la prévision des travaux susceptibles d'être réalisés en 2005, en dresse une liste qui sera transmise au Conseil Général de l'Ain, ainsi qu'au Contrat Global de Développement, et ce en vue d'une inscription pour obtenir des subventions.

Suite à la fusion des Clubs de foot ESMC et la Combe du Val, sollicite son adhésion auprès du SIVOM de la Combe du Val pour la compétence foot au niveau de l'investissement.
Le fonctionnement quant à lui sera géré par le Club, grâce aux subventions communales ou intercommunales.

Après une consultation, confie à l'entreprise GONCET Gilles de Maillat, le changement de la chaudière du bâtiment des instituteurs (ce suite à la desserte en gaz de ce secteur).

Accepte de régler à la Société ADAMAS de Lyon des honoraires suite à une demande de renseignements sur le droit de préemption urbain.

Confie le contrat d'entretien de l'éclairage public, suite à une consultation, à l'Entreprise MARTIN de Montréal- La Cluse. Ce contrat sera valable pour une durée de quatre années.

Prend connaissance que les ventes de bois du mois de Juin dernier ont rapporté la somme de 10.300,00 Euros HT.

Choisit après une consultation l'Entreprise SACER pour des travaux d'emplois partiels à réaliser sur le territoire de la commune.

Séance levée à 21 heure 30

Le Maire,
Mme Ch. JANIN-THYVOT