Le Conseil Municipal :

A l'unanimité,

Vote et signe le Budget Supplémentaire 2004.
Des régularisations sont effectuées en investissement, au niveau des programmes :

En fonctionnement des recettes supplémentaires sont inscrites au niveau des ventes de bois et de divers remboursements d'assurance.

Après avis du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de l'Ain, fixe la journée de solidarité aux personnes âgées au lundi de Pentecôte, et augmente le temps de travail de deux agents d'entretien, compte tenu du nouveau visage que prend la commune. (Cantine très fréquentée et réhabilitation complète de la Mairie).

Accepte des admissions en non valeur pour la somme de 3.349,78 €.

Fixe le prix de la part communale pour 2005, en ce qui concerner le service de l'eau et de l'assainissement comme suit :
Pour l'eau : 0,80 € par M3
Pour l'assainissement : 0,49 € par M3

Autorise Madame le Maire à signer une convention avec l'Ecole de Musique du Haut-Bugey de Nantua, pour que soient dispensées trois heures d'enseignement musical dans les classes primaires en début d'année 2005.

Autorise Madame le Maire à signer une convention avec Monsieur Eric LEVRAT afin qu'il effectue le déneigement du hameau de Chamoise.

Le Maire,
Chantal JANIN-THYVOT.