Sous
la présidence de Madame JANIN-THYVOT, Maire
Absents excusés : Mesdames PELLARIN, BUSI et Monsieur AUBERT
Secrétaire de séance :
Monsieur Onorio VARUTTI
Le Conseil Municipal :
A l'unanimité,
-
DESIGNE comme garants solidairement responsables d’une coupe affouagère située sur le territoire de la commune, Messieurs Michel CHAPPUIS, Roger BARBIERI et Thierry GUTH.
-
AUTORISE Madame Le Maire à signer :
- une convention avec la CAF de l’Ain dans le cadre du dossier relatif à la halte-garderie « Les Eterlous » Il est à noter que la CAF de l’Ain a augmenté son taux de participation.
- Un contrat enfance intercommunal également avec la CAF de l’Ain toujours dans le cadre de ce dossier, mais en ce qui concerne le Relais Assistantes Maternelles, structure complémentaire à la halte-garderie.
- AUTORISE Madame le Maire à régler à la SEDA les états d’avancement de travaux faisant apparaître les montants de dépenses effectivement réalisés, dans le cadre de la réhabilitation de la Mairie (pour l’année 2005).
- AUTORISE Madame Le Maire à signer une convention avec Monsieur Eric LEVRAT pour le déneigement du plateau de Chamoise.
- SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Général de l’Ain pour la réalisation d’une aire en stabilisé pour le terrain de foot.
- ACCEPTE :
- un devis de la SACER d’un montant de 4.905,10 € TTC, pour la réfection de l’enrobé du préau de l’école primaire,
- un devis de l’entreprise DMB de 1.375,40 € TTC pour la modification de trois châssis fixes au vestiaire du foot.
Séance
levée à 23 heures 30.
Le
Maire,
Chantal JANIN-THYVOT
