• Autorise Madame Le Maire à signer deux contrats avec la Société ACTERIS afin que cette dernière assure la maintenance des alarmes placées à La Mairie et dans les écoles.
  Coût annuel de la prestation : 710,00 € HT.

• Est informé par Madame Le Maire que c’est l’Entreprise VAL TP de Veyziat, Ain, qui est adjudicataire du marché concernant la déviation d’une conduite d’AEP de diamètre 125, dans le cadre des travaux relatifs à la construction du giratoire à l’entrée Sud du village. Le marché s’élève à 53.305,72 € TTC.

• Décide d’assujettir à la taxe d’habitation pour la part communale, les logements vacants sur le territoire de la commune depuis plus de cinq ans, et ce à compter du 01/01/2007.

• Accepte les devis suivants :

  *Avec l’entreprise MARCHIO des Neyrolles pour des travaux d’étanchéité au niveau du clocher : coût 7.702,02 € TTC.

  *Avec Météo France pour obtenir les prévisions hivernales au jour le jour : coût 922,12 € TTC.

  *Avec l’Entreprise METAL’AIN pour une modification du portail du cimetière : coût : 1.698,32 € TTC.

  *Avec VEOLIA pour le changement d’un coffret incendie endommagé à chamoise vers la maison de Monsieur Francisque MERCIER : coût : 671,24 € TTC.

• Donne un accord de principe pour un projet d’étude concernant l’implantation éventuelle d’éoliennes sur la commune. (Monsieur AUBERT émet un avis défavorable).

• Est informé que les travaux concernant le Guichet Automatique de Billets (GAB) ont commencé et qu’il sera mis en service avant la fin de l’année.

 

Séance levée à 22h30 .